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  • Search: subject:"Prélèvements"
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Year of publication
Subject
All
Droit fiscal 2 Inégalités 2 Microsimulation 2 Prélèvements 2 Conséquences de l'attribution fiscale du logement familial 1 Contribution aux charges du PACS 1 Contribution aux charges du mariage 1 Contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants 1 Convention de divorce 1 Droit de partage dû en cas d'attribution de biens non compris dans le patrimoine originaire 1 Droit de superposition 1 Existence de plus value imposable 1 Impôt sur le revenu 1 Maîtrise des conséquences fiscales du divorce 1 Mise en recouvrement 1 Netherlands 1 Obligations pécuniaires familiales 1 Pays-Bas 1 Pensions alimentaires 1 Plus-value imposée lors de la cession 1 Prestations compensatoires 1 Prononcé de la décharge des impositions supplémentaires 1 Prélèvements sociaux 1 Prélévements sociaux 1 Remise d'actions 1 Régime de participation aux acquêts 1 Réglement en nature d'une créance de participation 1 SVAR 1 activation policies 1 activité économique 1 aide sociale 1 allocations chômages 1 billets 1 chômage 1 circulation fiduciaire 1 cotisations employeurs 1 disability benefit reforms 1 distortionary taxes 1 dépenses budgétaires 1 economic activity 1
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Online availability
All
Free 4 Undetermined 2
Type of publication
All
Book / Working Paper 8 Article 1
Language
All
Undetermined 7 French 2
Author
All
Courtioux, Pierre 2 Douet, Frédéric 2 Gadenne, Lucie 2 Brys, Bert 1 Ernst, Ekkehard 1 L'Horty, Yannick 1 Lehmann, Etienne 1 Phaneuf, Louis 1 TORRE, G. 1 Wasmer, Étienne 1
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Institution
All
HAL 3 Université Paris-Dauphine (Paris IX) 2 Centre Interuniversitaire de Recherche en Analyse des Organisations (CIRANO) 1 Centre for Tax Policy and Administration (CTPA), Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) 1 Economics Department, Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) 1
Published in...
All
Economics Papers from University Paris Dauphine 2 Working Papers / HAL 2 Bulletin de la Banque de France 1 CIRANO Project Reports 1 OECD Economics Department Working Papers 1 OECD Taxation Working Papers 1 Université Paris1 Panthéon-Sorbonne (Post-Print and Working Papers) 1
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Source
All
RePEc 9
Showing 1 - 9 of 9
Cover Image
Renforcer la progressivité des prélèvements sociaux
L'Horty, Yannick; Lehmann, Etienne - HAL - 2014
travers de l'histoire des prélèvements sociaux et de celle des exonérations. Nous mobilisons aussi les enseignements de la …. Nous plaidons pour un renforcement de la progressivité des prélèvements sociaux, c'est-à-dire pour concentrer les …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10010821303
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Inégalités et prélèvements obligatoires en France : l'apport d'une méthode de microsimulation avec bootstrap
Courtioux, Pierre; Gadenne, Lucie - HAL - 2009
'un modèle permettant d'intégrer dans un même cadre quatre prélèvements (TVA, cotisations sociales, CSG et impôt sur le revenu …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10010751041
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Inégalités et prélèvements obligatoires en France : l'apport d'une méthode de microsimulation avec bootstrap
Courtioux, Pierre; Gadenne, Lucie - HAL - 2009
'un modèle permettant d'intégrer dans un même cadre quatre prélèvements (TVA, cotisations sociales, CSG et impôt sur le revenu …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10008795108
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La monnaie fiduciaire en France en 2013
TORRE, G. - In: Bulletin de la Banque de France (2014) 196, pp. 117-125
En 2013, les émissions nettes de billets ont augmenté de 6,1 milliards d’euros. Leur progression, tirée essentiellement par la demande de coupures de transaction (10€, 20€, 50€), tend à ralentir depuis plusieurs années. Ce ralentissement est également observé pour les monnaies...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10010816069
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À la recherche des aliments fiscalement perdus !
Douet, Frédéric - Université Paris-Dauphine (Paris IX) - 2014
Persistent link: https://www.econbiz.de/10011073972
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Une étude économétrique de l'impact des dépenses publiques et des prélèvements fiscaux sur l'activité économique au Québec et au Canada
Phaneuf, Louis; Wasmer, Étienne - Centre Interuniversitaire de Recherche en Analyse des … - 2005
l'impact quantitatif des dépenses publiques et des prélèvements fiscaux sur l'activité économique dans ces deux zones …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10005417535
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Non-Tax Compulsory Payments as an Additional Burden on Labour Income
Brys, Bert - Centre for Tax Policy and Administration (CTPA), … - 2011
Report.<P>Les prélèvements obligatoires non fiscaux comme charge additionnelle sur les revenus du travail<BR>Dans 23 des 34 … travail. Ces « prélèvements obligatoires non fiscaux », généralement effectués au profit de fonds à gestion privée, ont pour … les différents prélèvements obligatoires non fiscaux en vigueur dans les pays membres de l’OCDE et calcule des …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10009358667
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Fiscalité des particuliers ; Note sous Conseil d'État, troisième et huitième sous sections, 4 mai 2011, requête numéro 324579
Douet, Frédéric - Université Paris-Dauphine (Paris IX) - 2011
Persistent link: https://www.econbiz.de/10011166540
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Coping with Labour Shortages: How to bring outsiders back to the labour market
Ernst, Ekkehard - Economics Department, Organisation de Coopération et … - 2008
prélèvements et de prestations plus propice à l'activité. S'agissant des femmes à faible capacité de gain, les désincitations au …
Persistent link: https://www.econbiz.de/10005045932
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