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Ce document de référence donne un aperçu des mesures de continuité de l'activité que les administrations fiscales peuvent être amenées à prendre face à la pandémie actuelle. Il s'agit d'un document conjoint du Forum de l’OCDE sur l’administration fiscale, du Centre interaméricain...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012512093
Ce document a pour objet d’aider les administrations fiscales dans leur propre réflexion sur les mesures envisageables au niveau national. Il ne contient pas de recommandations invitant à prendre des mesures particulières car les circonstances et les considérations à prendre en compte...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012630041
Dans le monde entier, les administrations fiscales multiplient les mesures exceptionnelles pour aider les contribuables et l’économie dans son ensemble, notamment en facilitant la délivrance d’une aide par les services de l’État, tout en prenant des dispositions pour assurer la...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012630334
Les transports continuent d’avoir des effets néfastes sur l’environnement, la santé et l’économie. L’impact négatif des transports sur l’environnement est-il une conséquence inéluctable de la croissance économique ? L’ouvrage montre qu’il est possible de découpler...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441666
Cette Ligne directrice révisée a été conçue afin de caractériser pleinement la toxicité par inhalation du produit chimique testé suite à une exposition subchronique (90 jours), et de fournir des données fiables pour l’évaluation quantitative des risques liés à l’inhalation. Elle...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441669
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441671
Cette Ligne directrice décrit huit méthodes pour mesurer la pression de vapeur. Chacune peut être appliquée dans différentes gammes de pression de vapeur. La pression de vapeur (en Pascal) d’une substance est définie comme la pression de saturation au-dessus d'une substance solide ou...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441675
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441676
Cette Ligne directrice décrit un test in vivo qui détecte les produits chimiques qui peuvent induire des mutations génétiques. Pour ces essais, on utilise des rats ou des souris transgéniques qui comportent de multiples copies de vecteurs navettes de plasmides ou de phages intégrés dans...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441694
Cette Ligne directrice correspond à une méthode in vitro d'essai sur membrane d’étanchéité qui peut être employée pour identifier les substances corrosives. La méthode d'essai utilise une membrane artificielle conçue pour répondre aux substances corrosives de manière semblable à la...
Persistent link: https://www.econbiz.de/10012441696