Similar Search Results - EconBiz

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur les recommandations de la Commission Européenne relatives au passage à la monnai...

Barrau, Alain (contributor) - 1998

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000984383

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union Européenne sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro

Fourcade, Jean-Pierre (contributor) - 1999

Persistent link: https://www.econbiz.de/10001456517

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la stratégie européenne en faveur de l'emploi

Barrau, Alain (contributor) - 1998

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000993757

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la politique européenne de libéralisation du transport ferroviaire

Chollet, Paul (agent) - 1996

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000935753

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur la politique régionale européenne et son impact en France

Ligot, Maurice (contributor) - 1996

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000936343

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le nouveau cadre réglementaire des télécommunications en Europe

Coussain, Yves (agent) - 1996

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000954571

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement 3094/95 et pr...

Nallet, Henri (contributor) - 1997

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000974557

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union Européenne sur le régime communautaire des aides à la construction navale (no E 936)

Dieulangard, Marie-Madeleine (agent) - 1997

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000977336

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur les mesures par la Commission européenne dans le contexte de la crise du marché...

Guillaume, François (agent); Hoguet, Patrick (contributor); … - 1996

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000945452

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le projet de réforme de la politique agricole commune (COM(98) 0158 final no. E...

Marre, Béatrice (contributor) - Europäische Kommission / Französische Delegation - 1998

Persistent link: https://www.econbiz.de/10000997872

A service of the