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Second rapport et projet de décret sur le nouveau systême monétaire : suivis du rapport des commissaires de la ci-devant Académie des sciences, chargée, par un décret de la Convent...

Loisel, Pierre - 1793

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Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'administration des monnoies, la réduction des ateliers monétaires, la vérification et la délivrance des assignats métalliques, l...

Loisel, Pierre (contributor); … - France / Convention nationale / Comité des assignats … - 1794

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Rapport et projet de décret, sur la refonte des assignats

Frécine, Augustin-Lucie de (contributor) - France / Convention nationale / Comité des assignats … - 1792

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Addition aux dénonciations motivées du citoyen Ollivault ... à la Convention nationale et au Comité des assignats et monnoies contre le citoyen Claviere ... et contre De La Marche...

Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean - 1793

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