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Culture et économie : rapport présenté au nom du Conseil Econom. et Social

Tillard, Janine (agent) - 1987

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Adaptation des structures des entreprises agricoles grançaises au Marché Commun et les problèmes sociaux qui en découlent

Buchou, Hubert - 1968

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Etudo du Marché commun européen

Deleau, Jean - 1956

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Proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur : mandature 2004 - 2009 ; séance des 18 et 19 janvier 2005 ; avis du Con...

Lemor, Francis (contributor) - 2005

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Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord : mandature 1999 - 2004 ; séance des 23 et 24 avril 2004 ; avis du Conseil Economique et Social sur le rapport présenté...

Franck, Michel (agent) - 2004

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Les relations extérieures de la France avec le Vietnam, le Cambodge, le Laos, la Thai͏̈lande et la Birmanie : session de 1994, séance du 8 février 1994 ; rapport présenté au nom du...

Billet, Jean (agent) - 1994

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Parrotin, Georges (agent) - 1994

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Le suivi de la charte des services publics : session de 1993, séance du 23 novembre 1993 ; avis présenté au nom du Conseil Economique et Social

Faki, Clovis-Gilles (contributor) - 1993

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Le rôle des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoire : session de 1993, séances des 9 et 10 novembre 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social...

Hermand, Henry (agent) - 1993

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L' information des clients des divers organismes qui collectent l'épargne : session de 1993, séance du 23 novembre 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social...

Chassagne, Yvette (agent) - 1993

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