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Projet de loi d'orientation quinquennale de redressement des finances publiques : session de 1993, séance du 15 juin 1993 ; avis présenté au nom du Conseil Economique et Social

Escande, Jean-Paul (agent) - 1993

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L' entreprise individuelle : session de 1993, séances des 27 et 28 avril 1993 ; avis présenté au nom du Conseil Economique et Social

Barthélémy, Jacques (agent) - 1993

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Les implications d'un statut rénové de la Banque de France : étude présentée par la Section des Finances, sur le rapport de Maurice Gousseau, le 27 avril 1993

Gousseau, Maurice (agent) - 1993

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L' approche quantitative et qualitative des besoins en logement et de la solvabilité de la demande : session de 1993, séances des 8 et 9 juin 1993 ; rapport présenté au nom du Cons...

Niol, Joseph (agent) - 1993

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La contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la Nation : session de 1993, séances des 25 et 26 mai 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social

Cazals, André (agent) - 1993

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Les produits de grande consommation non énergétiques issus des hydrocarbures : session de 1993, séance du 11 mai 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social

Breuil-Jarrige, Jean-Louis (contributor) - 1993

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La vie professionnelle des travailleurs étrangers en France : étude présentée par la Section de Travail, sur le rapport de Hamlaoui Mekachera, le 8 juin 1993

Mekachera, Hamlaoui (agent) - 1993

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Développement du Tiers-Monde et croissance française : session de 1993, séances des 8 et 9 juin 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social

Duffaure, André (agent) - 1993

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L' aviculture : étude présentée par la Section de l'Agriculture et de l'Alimentation, sur le rapport d'André Cuisset, le 6 juillet 1993

Cuisset, André (honouree) - 1993

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Avant-projet de loi quinquennale relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle : session de 1993, séances des 7 et 8 septembre 1993 ; avis présenté au nom du Con...

Morel, Albert (agent) - 1993

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