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"La France dans l'Europe des transports" : session de 1992, séances des 26 et 27 mai 1992 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social

Descoutures, Pierre (agent) - 1992

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Pour une politique intermodale : le transport combine ; mandature 1994 - 1999, séance du 23 mars 1999 ; avis du Conseil Economique et Social sur le rapport présenté au nom de la Se...

Ghigonis, Hubert (agent) - 1999

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Les transports à courte distance dans le cadre de la̕ménagement du territoire : question dont le Conseil Economique et Social se̕st saisi en application de la̕rticle 3 de lo̕rdonna...

Butet, Paul - 1972

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Rapport de la mission dʹétude de la commission de lʹagriculture au Danemark et aux Pays-bas

Forget, E. - 1958

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Les relations extérieures de la France avec le Vietnam, le Cambodge, le Laos, la Thai͏̈lande et la Birmanie : session de 1994, séance du 8 février 1994 ; rapport présenté au nom du...

Billet, Jean (agent) - 1994

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Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 : session de 1994, séances du 25 et 26 janvier 1994 ; avis présenté au nom du Conseil Economique et So...

Parrotin, Georges (agent) - 1994

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Le suivi de la charte des services publics : session de 1993, séance du 23 novembre 1993 ; avis présenté au nom du Conseil Economique et Social

Faki, Clovis-Gilles (contributor) - 1993

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Le rôle des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoire : session de 1993, séances des 9 et 10 novembre 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social...

Hermand, Henry (agent) - 1993

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L' information des clients des divers organismes qui collectent l'épargne : session de 1993, séance du 23 novembre 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economique et Social...

Chassagne, Yvette (agent) - 1993

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Evaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logement : session de 1993, séances des 14 et 15 décembre 1993 ; rapport présenté au nom du Conseil Economiq...

Lair, Marcel (agent) - 1994

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