Ce rapport, élaboré dans le cadre du programme de l’OCDE sur les Villes vertes, est une étude pilote qui a pour but d’évaluer le potentiel de la croissance verte au sein de la région Paris/Ile-de- France (Paris-IDF). Dans un contexte international très concurrentiel, avec des...

This note focuses on the design of prevention programmes and the role of tort law regarding the control of risky activities, associated with unknown or imperfectly known risks, such as innovation or (long term) environmental damages. Together with the existence of perception bias on the side of...

French Abstract:Plusieurs matières premières « critiques » jouent un rôle central dans le déploiement detechnologies essentielles à la transition vers une économie bas-carbone. L'approvisionnementfiable et abordable de ces ressources est soumis à des risques du côté de l'offre, face...

French Abstract: L’objectif de cette étude est de considérer le rôle du biogaz comme source d’énergie pouvant se substituer au charbon de bois, mais aussi comme solution aux problèmes de la déforestation, de milieux malsains et d’effets de serre. Nous avons soutenu qu’un véritable...

Ce document présente une vue d'ensemble de l'économie de la mer dans les régions ultrapériphériques (RUP) de l'UE. Il examine les opportunités et les défis auxquels les RUP de l'UE sont confrontées à la lumière des tendances mondiales émergentes, et propose des actions prioritaires...

Cet article présente un modèle dans lequel un individu représentatif consomme une unique ressource environnementale, que l'on suppose renouvelable. Nous supposons, par ailleurs, qu'il existe un ensemble de phénomènes naturels aléatoires susceptibles d'affecter le stock de ressource...

v. 1. Droit privé. -- v. 2. Droit public intérieur. -- v. 3. Droit administratif. -- v. 4. Droit international. -- v. 5. Lois et règlements promulgués à partir de l'année 1874-1878. -- v. 6. Code civil ottoman (livre 1-8) -- v. 7. Code civil ottoman (livre 9-16).