French Abstract: Après avoir présenté les grands indicateurs environnementaux existants et leurs limites, nous proposons une définition des caractéristiques d'un indicateur pertinent et efficace dans une approche holistique : embrassant l'ensemble des enjeux environnementaux, analysant le...

L'analyse du cadre institutionnel existant et des paramètres physiques et naturels qui peuvent influer sur la régulation des émissions azotées dans les eaux de surface est essentielle pour juger de l’efficacité des instruments. Cela nous a amené à retenir un modèle de régulation qui...

Le recours aux instruments économiques de régulation environnementale est désormais largement mis en avant comme un moyen de corriger les effets négatifs d’externalités telles que le rejet d’émissions polluantes. Les travaux récents sur la question du choix entre les instruments font...

Le développement durable a-t-il seulement pour vocation à exprimer la nécessaire préservation de l'environnement dans un souci de pérennité du développement économique ? Si le concept a soulevé bien des controverses, force est également de constater qu'il a souvent délaissé les...

Cet article présente de manière non technique certains des fondements théoriques possibles de l'hypothèse de Porter selon laquelle, des réglementations environmentales strictes peuvent améliorer le profit des industries qui y sont soumises. Après une brève présentation de l'hypothèse,...

Ce document cherche à identifier les pratiques responsables des services publics marchands (SPM), prémisses d’une responsabilité plus « globale » des entreprises (au sens plus large du terme). Ces entreprises du SPM, qui ont eu l’habitude de gérer des conflits contradictoires entre...

L’objectif de ce papier est de présenter une solution permettant de satisfaire de manière « coût efficiente » la demande de dépollution des personnes physiques et morales disposées à payer pour réduire le niveau global d’émissions de gaz à effet de serre. Cette solution peut être...

Les administrations infranationales ont un rôle déterminant à jouer dans le respect des engagements pris au regard de la biodiversité aux niveaux national et international. En s’appuyant sur l’expérience pratique de l’Écosse (Royaume-Uni), de la France et d’autres signataires de la...

Les préoccupations sociales relatives aux activités agricoles ont de nos jours un rôle important dans l’évolution des politiques nationales. Ces préoccupations sont perçues différemment d’une société à l’autre tout comme les réponses des pouvoirs publics (instruments...