Les autorités ont défini un programme très ambitieux en matière de politique de l’environnement, dont les grands axes sont, outre la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES), la lutte contre la pollution atmosphérique locale et la pollution de l’eau, la gestion des...

Ce document livre un examen des travaux publiés à l'échelle internationale sur le rapport coût-efficacité des mesures axées sur l'offre qui permettent de réduire l'intensité des émissions de gaz à effet de serre agricoles en préservant ou renforçant la production. La présente étude...

Ce papier estime l'effet des prix de l'énergie et de la taxation du carbone sur la performance environnementale et économique des entreprises. L'analyse utilise des données sur 8 000 entreprises représentatives du secteur manufacturier français et observées sur la période 2001-2016. Le...

Dans cet article nous construisons un système de contrôle des émissions polluantes qui combine permis d’émission et taxes sur la base du modèle de Roberts et Spence (1976). Nous relâchons l’hypothèse de linéarité de la fonction de transferts monétaires entre le régulateur et les...

La régulation par une approche réglementaire mise en œuvre dans le bassin rhénan n'a pas apporté tous les résultats escomptés en matière de réduction des émissions azotées. En outre, il s'agit d'une approche dont la théorie économique nous enseigne qu'elle peut être relativement...

Cet article présente de manière non technique certains des fondements théoriques possibles de l'hypothèse de Porter selon laquelle, des réglementations environmentales strictes peuvent améliorer le profit des industries qui y sont soumises. Après une brève présentation de l'hypothèse,...

Dans cet article, nous nous intéressons aux questions liées à l'estimation des quantités d'émissions azotées et des courbes de coût marginal d'épuration dans le bassin d'un cours d'eau. L'application et les calculs empiriques sont réalisés pour les secteurs d'activité et les régions...