Les autorités ont défini un programme très ambitieux en matière de politique de l’environnement, dont les grands axes sont, outre la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES), la lutte contre la pollution atmosphérique locale et la pollution de l’eau, la gestion des...

Ce document livre un examen des travaux publiés à l'échelle internationale sur le rapport coût-efficacité des mesures axées sur l'offre qui permettent de réduire l'intensité des émissions de gaz à effet de serre agricoles en préservant ou renforçant la production. La présente étude...

Ce papier estime l'effet des prix de l'énergie et de la taxation du carbone sur la performance environnementale et économique des entreprises. L'analyse utilise des données sur 8 000 entreprises représentatives du secteur manufacturier français et observées sur la période 2001-2016. Le...

La présente synthèse porte sur le rôle potentiel de la tarification du carbone dans la reprise post-COVID-19 et la réalisation des objectifs climatiques, tels que ceux énoncés dans l’Accord de Paris. Y sont exposés les changements que les 47 pays de l’OCDE et du G20 ont apportés à...

Le régime de l’assurance des catastrophes naturelles en France est actuellement en équilibre. Cependant, un évènement majeur peut le déséquilibrer et l’Etat peut être appelé en garantie. Des événements climatiques récents ont conduit à l’élaboration d’une réforme,...

Jaffe and Palmer (1997) present three distinct variants of the so-called Porter Hypothesis. The weak version of the hypothesis posits that environmental regulation will stimulate certain kinds of environmental innovations. The narrow version of the hypothesis asserts that flexible environmental...

La régulation par une approche réglementaire mise en œuvre dans le bassin rhénan n'a pas apporté tous les résultats escomptés en matière de réduction des émissions azotées. En outre, il s'agit d'une approche dont la théorie économique nous enseigne qu'elle peut être relativement...

Il est de coutume d'associer à la protection de l'environnement l'idée que l'intervention des pouvoirs publics représente uniquement des coûts supplémentaires pour les agriculteurs. Cependant, depuis quelques années, ce paradigme est remis en cause par de nombreuses études. Par exemple,...

Dans cet article, nous nous intéressons aux questions liées à l'estimation des quantités d'émissions azotées et des courbes de coût marginal d'épuration dans le bassin d'un cours d'eau. L'application et les calculs empiriques sont réalisés pour les secteurs d'activité et les régions...