L’objectif est de montrer que, sous certaines hypothèses, la procédure juridique qui autorise un individu à plaider coupable s’avère éthiquement supérieure à la procédure classique qui ne permet pas cette reconnaissance de culpabilité. La méthode utilisée est celle de la théorie...

Les productions animales sont un secteur important de l’agriculture en Europe. Selon Feed & Food1, la valeur de la production animale (141 milliards €) représente 40 % de celle de l’ensemble de la production agricole de l’UE 27, qui s’élevait en 2007 à 356 milliards €. Les...

Le présent document constitue le rapport final de l’étude portant sur les normes de commercialisation dans le secteur des fruits et légumes. Il est constitué d’une première partie descriptive visant à donner les éléments de base permettant au lecteur d’appréhender le contexte...

Portant sur des produits comme le Parmigiano Reggiano, le Café de Colombie ou encore la Tequila, les Indications Géographiques (IG) définies dans à l’article 22-‐1 des accords ADPIC consacrent juridiquement une qualité liée à l’origine. La justification de l’accès à une...

Le cacaoyer (nom botanique: Théobroma cacao L) est un arbre à feuilles persistantes. Il ne supporte pas les températures trop basses, raison pour laquelle il pousse en zone équatoriale où la température moyenne se situe autour de 27°C. Dès la fin du XIXe siècle, des plants de cacaos...