MAcMap-HS6 est une base qui fournit une mesure cohérente de l’équivalent ad valorem des droits de douane et des contingents tarifaires pour 163 pays et 208 partenaires, au niveau à six chiffres du Système Harmonisé (5,111 produits), en tenant compte de tous les accords préférentiels...

Le secteur des boissons alcoolisées constitue un bon exemple de mise en place de barrières non tarifaires aux échanges commerciaux. Dans ce domaine les Etats multiplient les barrages à l'importation, le plus souvent pour des raisons de santé publique. Cette étude met l'accent sur le rôle...

Il résulte de cette recherche que le principe de précaution se présente avant tout, dans la laborieuse recherche d'une conciliation entre ces deux logiques, comme un principe procédural, un élément méthodologique permettant de hiérarchiser libre circulation des marchandises et protection...

Une réduction de moitié de la protection agricole dans la Communauté Européenne et aux Etats-Unis, simulée par le modèle MISS, entraîne une baisse substantielle du revenu agricole (-25 %) dans la Communauté à l'issue d'une période de quatre ans. Cette baisse est inégalement ressentie...

Sont examinées en détail les façons dont un échantillon de pays, développés et en développement, a mis en place les clauses concernant l'accès au marché à la suite de l'accord sur l'agriculture du cycle de l'Uruguay Round. Des libertés ont été prises avec les règles initialement...

Malgré l’importance accordée aux circuits courts de commercialisation dans le domaine de l’alimentation depuis une décennie en France, l’offre des exploitations et leurs performances demeurent méconnues. Ce rapport présente d’abord les questions méthodologiques posées par...

Ce document constitue une des trois parties de l’étude commanditée par le Ministère de l’Agriculture pour l’élaboration d’une méthodologie et la production de références en circuits courts. Cette partie est consacrée aux exploitations produisant des légumes frais pour les...