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Réflexions de P.A. Lozeau, député de la Charente-Inférieure, sur les rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité d'agriculture, par le citoyen...

Lozeau, Paul-Augustin - 1792

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Lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale

Bertrand de Moleville, Antoine-François - 1792

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Pétition à la Convention nationale : sur divers objets de sûreté publique, qui n'ont jamais été mis en pratique, et qui intéressent la nation entière

Desroches - 1793

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Décret de la Convention nationale, des 31 octobre, 1er, 3, 10 et 25 novembre 1792, 3 juin et 25 juillet 1793 : concernant l'administration et la vente des biens des émigrés, et la...

France - 1976

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Jeremy Bentham to the National Convention of France

Bentham, Jeremy - 1793

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Rapport sur l'Hôpital des Quinze-Vingts

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme - 1793

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Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens ind...

Barère, Bertrand (contributor) - France / Convention nationale / Comité de salut public - 1793

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Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française : présenté à la Conventiona nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses comités de marine, de commerce et de s...

Marec, Pierre - 1793

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Tableau du maximum des denrées de première nécessité : suivant la taxe faite par le directoire du district de Dijon, en exécution du décret de la Convention nationale, du 29 septem...

Nault, E. J. (contributor); Villemereux (contributor) - Dijon (France) - 1793

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Discours historique sur la cause des désastres de la partie française de Saint-Domingue, établi sur pièces probantes, déposées au Comité colonial, & dans les archives de la commiss...

Page, Pierre François - 1793

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