La fiscalité, l'innovation et l'environnement

Online-Ressource (271 p)

"Cette publication a été rédigée par Michael Ash"--P. 4

"Stratégie de l'OCDE pour une croissance verte

Also available in English under the title: Taxation, innovation and the environment

Includes bibliographical references

""Avant-propos""; ""Remerciements""; ""Table des mati�res""; ""Abréviations""; ""Résumé""; ""Chapitre 1. Introduction""; ""1.1. La double défaillance du marché : pas assez d�innovations et trop de pollution""; ""1.1.1. Une offre d�innovation insuffisante""; ""1.1.2. L�exc�s de pollution et la surexploitation des ressources""; ""1.2. Innovation et protection de l�environnement efficiente et à faible coût""; ""1.2.1. Pourquoi l�innovation doit jouer un r�le essentiel dans la politique de l�environnement""; ""Graphique 1.1. Effets estimés de l�innovation""

""1.2.2. Le processus d�innovation""""Graphique 1.2. Moteurs de l�innovation""; ""Graphique 1.3. Mod�le d�innovation en chaîne""; ""1.3. Conjuguer la fiscalité, l�innovation et l�environnement""; ""Notes""; ""Références""; ""Chapitre 2. La fiscalité environnementale aujourd�hui""; ""2.1. Recettes provenant de la fiscalité environnementale dans les différents pays""; ""Encadré 2.1. Définition de la fiscalité environnementale""; ""Graphique 2.1. Recettes provenant de la fiscalité environnementale en % du PIB""

""Graphique 2.2. Recettes provenant de la fiscalité environnementale en pourcentage du total des recettes fiscales""""2.2. Les taxes visant certains polluants""; ""Graphique 2.3. Ventilation des recettes provenant de la fiscalité environnementale dans les pays de l�OCDE""; ""Graphique 2.4. Composition des recettes fiscales environnementales, par pays""; ""2.2.1. Taxes sur les carburants et les véhicules""; ""Graphique 2.5. Taxe sur les carburants""; ""Encadré 2.2. Les taxes sur les carburants automobiles en Turquie""

""Encadré 2.3. Externalités multiples et taxe optimale pour la Californie""""Graphique 2.6. Variations en termes réels de la taxe sur l�essence""; ""Graphique 2.7. Taxes uniques sur les véhicules à moteur""; ""Graphique 2.8. Composante CO2 des taxes uniques""; ""Graphique 2.9. Prix implicite du carbone et taxes sur les véhicules à moteur""; ""Graphique 2.10. Total des composantes CO2 dans la fiscalité des véhicules à moteur""; ""2.2.2. Autres taxes""; ""Tableau 2.1. Champ d�application des instruments fiscaux""; ""Graphique 2.11. Taxes sur le fioul léger""

""Graphique 2.12. Taxes sur les émissions atmosphériques de NOx""""Encadré 2.4. Fiscalité intégrée : syst�mes d�autorisation axés sur la charge polluante en Nouvelle-Galles-du-Sud""; ""Tableau 2.2. Taxes sur les solvants chlorés""; ""Tableau 2.3. Taxes sur les pesticides et les engrais""; ""Graphique 2.13. Taxe de mise en décharge""; ""2.3. Exonérations et all�gements de fiscalité environnementale""; ""Tableau 2.4. Exonérations totales de taxes environnementales pour l�agriculture""; ""Tableau 2.5. Taxes sur l�électricité dans les pays de l�OCDE""

""Tableau 2.6. Impact environnemental de certaines réductions/exemptions fiscales aux Pays-Bas""

10.1787/9789264087651-fr [DOI]

ECONIS - Online Catalogue of the ZBW