Search Results - subject:"Cotisations sociales"

Gauthier, Stéphane - HAL - 2009

consommation finale des ménages, à des cotisations sociales, assises sur les salaires. Il discute les conditions sous lesquelles … de la Comptabilité Nationale 2006. La maquette prédit qu'une baisse des cotisations sociales de 13 Md financée par la TVA …

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La charge fiscale nette des particuliers au Québec et dans les pays du G7 : le Québec est en excellente position et maintes fois champion des réductions fiscales!

Godbout, Luc; St-Cerny, Suzie - Centre Interuniversitaire de Recherche en Analyse des … - 2008

considérés, mais également les cotisations sociales versées ainsi que les différentes prestations reçues. Les principaux constats …, les cotisations sociales plus faibles jumelées aux généreuses prestations mises en place par le régime fiscal amènent la …

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Fiscal Devaluation – Can it Help to Boost Competitiveness?

Koske, Isabell - Economics Department, Organisation de Coopération et … - 2013

cotisations sociales des employeurs, comme un autre moyen de rétablir la compétitivité. Ce document examine les avantages et les …

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Réduction linéaire de cotisations patronales à la sécurité sociale et financement alternatif

Jeanfils, Philippe; Delhez, Philippe; Van Meensel, Luc; … - 2006

prédominant exercé par les cotisations sociales dans le financement de la sécurité sociale. C'est pourquoi on peut imaginer d …

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Réduction linéaire de cotisations patronales à la sécurité sociale et financement alternatif

Jeanfils, Philippe; Delhez, Philippe; Meensel, Luc Van; … - Nationale Bank van België/Banque national de Belqique (BNB) - 2006

prédominant exercé par les cotisations sociales dans le financement de la sécurité sociale. C'est pourquoi on peut imaginer d …

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L'impact des réductions de cotisations sociales

Cahuc, Pierre; Zylberberg, André - HAL - 2005

Souvent avancées parmi les causes expliquant le maintien d'un taux de chômageélevé en France, les cotisations sociales …

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Causes d'exclusion de la participation des candidats à un marché public : quelle liberté pour les États membres en droit communautaire ?

Dreyfus, Jean-David - Université Paris-Dauphine (Paris IX) - 2006

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Le passage a une assiette valeur ajoutee pour les cotisations sociales: une caracterisation des entreprises non financieres "gagnantes" et perdantes".

Cette, G.; Kremp, E. - Banque de France - 1996

Il est souvent avance que l'assiette actuelle des cotisations sociales, la masse salariale, pénalise l'emploi en …

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Le passage a une assiette valeur ajoutee pour les cotisations sociales: une caraterisation des entreprises non financieres "gagnates" et perdantes".

Cette, G.; Kremp, E. - Banque de France - 1996

Il est souvent avance que l'assiette actuelle des cotisations sociales, la masse salariale, penalise l'emploi en …

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Evaluer un dispositif sectoriel d’aide à l’emploi : L’exemple des hôtels cafés restaurants de 2004 à 2009

BUNEL, MATHIEU - TEPP Fédération de Recherche Travail Emploi et …

En août 2004 a été mis en place une aide à l'emploi spécifique aux entreprises du secteur Hôtel-Cafés-Restaurants (HCR). Ce dispositif relativement complexe couvrant la période 2004 à 2009 repose sur une exonération forfaitaire variable selon le secteur d'activité, le niveau des...

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